Obtention d'un brevet
Le créateur d'un nouvel hybride ou d'une nouvelle variété de rosier peut obtenir une protection par brevet. La nouvelle plante doit répondre à quatre critères pour obtenir un tel brevet.
Le premier critère est la nouveauté, ce qui signifie que la même rose, qu'elle soit un hybride ou un cultivar (
cultivated variety), ne doit pas être déjà nommée ou vendue.
Deuxièmement, la nouvelle rose doit avoir nécessité l'intervention technique d'un être humain. Cela signifie que l'on ne peut breveter une nouvelle variété de rose qui s'est développée par hasard ou par de seuls facteurs environnementaux. Un processus de création humaine doit donc avoir été appliqué dans le développement de la nouvelle variété de rose. Par exemple, la rose doit être le résultat d'un programme d'hybridation de propagation séective.
Troisièmement, la nouvelle variété de rose doit montrer des facteurs d'amélioration visible par rapport aux autres variétés déjà disponibles. Elle doit donc être le résultat d'étapes visant l'amélioration ou des caractéristiques spécifiques.
Enfin, la demande de brevet doit décrire la nouvelle variété de façon suffisamment détaillée pour qu'un spécialiste puisse la reconnaître et éventuellement la reproduire.*
Droits des obtenteurs
Outre les brevets, la propriété intellectuelle pour les nouvelles variétés de roses peut être protégée par les droits des obtenteurs (PBR, pour
Plant Breeder's Rights), qui sont essentiellement une forme de brevet. Contrairement aux brevets standards, qui s'appliquent à la plupart des disciplines scientifiques et techniques, les PBR existent spécifiquement pour les nouvelles variétés de plantes. Ils donnent à l'hybrideur des droits exclusifs quant aux activités de commercialisation pour les cultivars de plantes.* Au Canada, le
Bureau de la protection des obtentions végétales (Agence canadienne d'inspection des aliments) administre la
Loi sur la protection des obtentions végétales (1990) et le
Règlement visant à protéger les détenteurs de droits de nouvelles variétés pour une période allant jusqu'à 18 ans.
Organismes
Au Canada , les hybrides peuvent être gérés par la
Fondation canadienne des plantes ornementales (COPF) , une organisation à but non lucratif qui aide à financer le développement de nouvelles plantes et qui contribue à l'administration des redevances depuis 1964.
La société américaine des roses (
American Rose Society) sert quant à elle d'autorité internationale pour l'enregistrement des cultivars de roses via son
International Cultivar Registration Authority for Roses. Elle suit les règles fixées par le
Code international de nomenclature des plantes cultivées dans l'enregistrement de nouvelles variétés de roses.
à propos des noms
Pour être acceptables, les noms des épithètes apposés aux nouveaux hybrides ou cultivars sont inscrits entre guillemets simples. Ils doivent être uniques au genre dans lequel la nouvelle plante a été développée. Ainsi le rosier de la série Explorateur communément appelé le rosier Marie-Victorin est
Rosa 'AC Marie-Victorin',
Rosa étant le genre scientifique et 'AC Marie-Victorin', l'épithète de l'hybride.
Une lignée parentale qui remonte à plus d'un siècle d'hybridation
D'autre part, le 'AC Marie-Victorin' est le résultat d'une hybridation entre deux rosiers de type floribunda, 'Arthur Bell' et 'John Davis', eux-mêmes des hybrides entre des rosiers polyanthas et rosiers thé. Les rosiers polyanthas sont aussi des rosiers hybrides créés à partir de 1875, issus de croisements effectués par le rosiériste Jean-Baptiste Guillot entre deux espèces
Rosa multiflora et
Rosa chinensis. Quant aux rosiers thé, leur lignée est encore plus complexe car elle provient d'hybridation multiple. C'est donc dire que l'hybridation des roses doit tenir compte des particularités de ces lignées parentales afin d'obtenir un rosier aux qualités recherchées.
* Une partie de ce texte a été adaptée ou reproduite de abc.net.au