Office de consultation publique de Montréal

Projet métropolitain

Consultation publique - Projet métropolitain PM 09-001 : Réaffectation du bâtiment du 1420 blv. Mont-Royal

Séance d'information et période de questions le :

	Date		Lieu
	Le 16 février 2009 19h		Centre communautaire intergénérationnel, 999 av. Mc Eachran, Métro Outremont

Auditions des memoires des personnes et organismes qui désirent s'exprimer

	Date		Lieu
	Les 9,10 et 11 mars 2009 19h		Centre communautaire intergénérationnel, 999 av. Mc Eachran, Métro Outremont

1. Projet

1.1.

Règlement autorisant la transformation et l'occupation à des fins d'habitation du bâtiment situé au 1420 boulevard du Mont-Royal

	1.1.1.		Territoire d´application
	1.1.2.		Plans des étages
	1.1.3.		Plan de stationnement
	1.1.4.		Conditions existantes
	1.1.5.		Concept d´aménagement

1.2.

Règlement modifiant le plan d'urbanisme de Montréal (04-047)

		1.2.1.	Le Schéma des secteurs d'emplois
		1.2.2.	Le patrimoine bâti
		1.2.3.	L'affectation du sol
		1.2.4.	Les limites de hauteurs – arrondissement historique et naturel du Mont-Royal
		1.2.5.	Les taux d´implantation – arrondissement historique et naturel du Mont-Royal

2. Démarche de consultation

	2.1.		Avis public (click here for English version)
	2.2.		Dépliant
	2.3.		Sommaires décisionnels

		2.3.1.	Adopter un règlement autorisant la transformation et l´occupation à des fins d´habitation du bâtiment situé au 1420 boulevard du Mont-Royal dans l´arrondissement d´Outremont, en vertu de l´article 89, paragraphe 5 de la Charte de la Ville de Montréal.
		2.3.2.	Adopter un Règlement modifiant le Plan d´urbanisme de la Ville de Montréal quant à l´affectation du sol et au secteur de valeur patrimoniale sur la propriété située au 1420 boulevard du Mont-Royal dans l´arrondissement d´Outremont et introduisant dan sons Document complémentaire des paramètres tenant compte des mesures de protection et de mise en valeur élaborées à l´égard du mont Royal.
		2.3.3.	Approuver l´accord de développement avec 4411595 CANADA INC. Relatif au projet de transformation et d´occupation à des fins d´habitation du bâtiment situé au 1420 boulevard du Mont-Royal dans l´arrondissement d´Outremont.

2.4.

Interventions

		2.4.1.	Avis Comité ad hoc d´architecture et d´urbanisme – réunion du 10 octobre 2008
		2.4.2.	Avis Comité ad hoc d´architecture et d´urbanisme – réunion du 28 novembre 2008
		2.4.3.	Avis du Conseil du patrimoine
		2.4.4.	Intervention – Développement culturel / de la qualité du milieu de vie et de la diversité ethnoculturelle, Bureau de la directrice générale adjointe
		2.4.5.	Intervention – Outremont, Direction de l´aménagement urbain et du patrimoine
		2.4.6.	Intervention – Affaires corporatives – Direction du contentieux

		2.4.6.1.	Accord de développement relatif au projet de transformation et d´occupation à des fins d´habitation du bâtiment situé au 1420 boulevard du Mont-Royal dans l´arrondissement d´Outremont
		2.4.6.2.	Annexe A – Plan montrant le secteur où une assiette de terrain sera à déterminer pour le passage d´un sentier public

2.5.

Recommandations

		2.5.1.	Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du patrimoine / de la toponymie et de l´expertise – Règlement en vertu de l´article 89
		2.5.2.	Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du patrimoine / de la toponymie et de l´expertise – Règlement (04-047)
		2.5.3.	Mise en valeur du territoire et du patrimoine, Bureau du patrimoine / de la toponymie et de l´expertise – Accord de développement

2.6.

Résolutions

		2.6.1.	Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 21 janvier 2009 – Résolution CE09 0093
		2.6.2.	Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 21 janvier 2009 – Résolution CE09 0092
		2.6.3.	Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du comité exécutif – Séance ordinaire du mercredi 21 janvier 2009 – Résolution CE09 0083
		2.6.4.	Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 26 janvier 2009 – Résolution CM09 0028
		2.6.5.	Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 26 janvier 2009 – Résolution CM09 0027
		2.6.6.	Extrait authentique du procès-verbal d´une séance du conseil municipal – Assemblée ordinaire du lundi 26 janvier 2009 – Résolution CM09 0012

2.7.

Formulaire de dépôt ( English here)

3. Documentation déposée par le promoteur

3.1.

Projet de réaffectation Bâtiment des Sœurs des Saints-Noms-de-Jésus-et-de-Marie – document de présentation révisé – 21 janvier 2009

		3.1.1.	Plan d'aménagement initial de 1925 (fig.59)
		3.1.2.	Addenda - 16 février 2009

		3.2.	Note technique – Étude de bruit – Tour d´eau du pensionnat Mont Jésus-Marie -27 novembre 2008
		3.3.	Nouvelles expertises – infrastructures, acoustique et génie forestier – 21 novembre 2008
		3.4.	Étude préliminaire de gestion des eaux de ruissellement et des eaux usées – 24 septembre 2008

3.4.1.

Sommaire – Expertise : hydrologie

3.5.

Étude d´impacts sur la circulation et le stationnement – 23 septembre 2008

		3.5.1.	Sommaire – Expertise : circulation et stationnement
		3.5.2.	Étude d'impacts sur la circulation et l'environnement

3.6.

Mise à jour de l´étude du potentiel archéologique – septembre 2008

3.6.1.

Sommaire – Expertise : archéologie

		3.7.	Étude patrimoniale sur la maison mère et la chapelle des Sœurs des Saints Noms de Jésus et de Marie, 1420 boulevard Mont-Royal, Outremont, Montréal
		3.8.	Complément d'information du promoteur suite à la visite du site par la commission le 12 février 2009
		3.9.	Présentation du projet faite lors de la séance d'information du 16 février 2009
		3.10.	Commentaires préliminaires du Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine.
		3.11.	Propositions initiales pour l'aménagement des belvédères
		3.12.	Réponses du promoteur aux questions de la commission – 30 mars 2009
		3.13.	Réponses du promoteur aux questions de la commission – 15 avril 2009 NOUVEAU

4. Documentation déposée par la Ville de Montréal

	4.1.		Fiche signalétique du bâtiment du 1420 boulevard du Mont-Royal
	4.2.		Présentation faite lors de la séance d’information du 16 février 2009
	4.3.		Présentation faite par l'arrondissement d'Outremont lors de la séance d'information du 16 février 2009
	4.4.		Information concernant l'avis du contentieux demandé par la commission lors de la séance d'information du 18 février 2009.
	4.5.		Complément d'information sur l'usage de la chapelle (arrondissement d'Outremont)

5. Documentation déposée par l’Université de Montréal

	5.1.		Plan d'occupation actuelle du bâtiment
	5.2		Présentation du projet faite lors de la séance d'information du 16 février 2009
	5.3.		Présentation du projet faite lors de la séance d’information du 17 février 2009
	5.4.		Mémoire présenté par l'Université de Montréal à la commission de l'Office de consultation publique de Montréal sur la transformation du 1420, boulevard Mont-Royal - 5 mars 2009
	5.5.		Plan directeur des espaces de l'Université de Montréal

5.5.1.

Annexe

5.6.

Rapport Lemay – Bilan de la situation actuelle

5.6.1.

Fiches techniques des bâtiments

	5.7.		Informations distribuées à la communauté universitaire
	5.8.		Réponse de l’Université de Montréal à la demande de document faite par la commission (voir. 9.1)
	5.9.		Réponse de l’Université de Montréal aux questions de M.Jean-Claude Marsan (voir 9.2)
	5.10.		Réponse de l’Université de Montréal aux questions de la commission (voir. 9.1)

6. Documentation déposée par la commission

	6.1.		Pétition s’opposant au changement de zonage du 1420 boulevard du Mont-Royal
	6.2.		Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec la Ville de Montréal et l’arrondissement d’Outremont
	6.3.		Compte-rendu de la rencontre préparatoire avec le promoteur et l’Université de Montréal
	6.4.		Rectificatif - Lettre de M.Robert Lacroix - recteur de l'Université de Montréal de 1998 à 2005.

7. Documents de référence et liens utiles

	7.1.		Synthèse historique et évaluation patrimoniale des ensembles conventuels de Montréal – Rapport de synthèse
	7.2.		Règlement de zonage de l’arrondissement d’Outremont
	7.3.		Plan de zonage de l’arrondissement d’Outremont
	7.4.		Règlement concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de l’arrondissement d’Outremont
	7.5.		Loi sur les biens culturels du Québec
	7.6.		Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal
	7.7.		Politique du patrimoine de la Ville de Montréal
	7.8.		Rapport de consultation publique de l’OCPM sur le projet de politique du patrimoine de la Ville de Montréal
	7.9.		Plan de protection de mise en valeur du Mont-Royal
	7.10.		Rapport de consultation publique de l’OCPM sur le projet de plan de protection de mise en valeur du Mont-Royal
	7.11.		Rapport de consultation publique de l’OCPM sur le projet d’aménagement du chemin de ceinture et des chemins de traverse dans l’arrondissement historique et naturel du Mont-Royal
	7.12.		Rapport du comité consultatif sur l’utilisation des bâtiments existants du Centre universitaire de santé McGill présidé par Me Roy Heenan - 2000
	7.13.		Rapport de consultation publique de l’OCPM sur le projet de transformation et de mise en valeur du Musée des Beaux-Arts de Montréal
	7.14.		Rapport de consultation publique de l’OCPM sur le projet de réaménagement de l’ancienne gare-hôtel Viger
	7.15.		Avis du conseil du Patrimoine de 2005 pour la transformation du 1420 boulevard Mont-Royal par l’Université de Montréal
	7.16.		Programme d’infrastructure du savoir, fiche d’information (FAQ), site web d’Industrie Canada
	7.17.		Énoncé économique de la ministre responsable des Infrastructures, Mme Monique Jérôme-Forget – Document explicatif
	7.18.		Des fondations pour mieux réussir, Plan québécois des infrastructures
	7.19.		Mémoire déposé par Les Amis de la Montagne dans le cadre de la consultation publique tenue par l’OCPM sur le projet d’agrandissement de l’Hôpital général de Montréal (CUSM) NOUVEAU

8. Documentation déposée par les participants

	8.1.		Forum – édition du 29 septembre 2003 / volume 38, no. 6
	8.2.		Forum – édition du 13 juin 2005 / volume 39, no. 32
	8.3.		Contrat de vente signé le 24 octobre 2003 entre Les SSNJM et l’Université de Montréal

9. Demandes d'informations de la commission et réponses

	9.1.		Demande de documents et questions pour l’Université de Montréal
	9.2.		Questions de M.Jean-Claude Marsan pour l'Université de Montréal

10. Transcriptions

	10.1		Transcriptions de la séance d'information du 16 février 2009
	10.2		Transcriptions de la séance d’information du 17 février 2009
	10.3		Transcriptions de la séance d’information du 18 février 2009
	10.4		Transcriptions de la séance d'audition du 9 mars 2009
	10.5		Transcriptions de la séance d'audition du 10 mars 2009
	10.6		Transcriptions de la séance d’audition du 11 mars 2009

11. Mémoires avec présentation orale

	11.1.		M. Dominique Laperle
	11.2.		M. Marc Renaud
	11.3.		M. Jean-Claude Patenaude
	11.4.		M. Guy Marchand
	11.5.		M. Michel Seymour / M.Daniel Turp

11.5.1.

Note de présentation

	11.6.		M. Pierre Labelle
	11.7.		BRAMS

11.7.1.

Présentation Power Point

	11.8.		M.Claude Dubois / Nancy Boillat
	11.9.		M. André-Pierre Contandriopoulos/Raynald Pineault
	11.10.		Mme Madeleine Sauvé
	11.11.		Projet Montréal
	11.12.		M.Laurier Nichols

11.12.1.

Présentation Power Point

	11.13.		Mme Françoise Hamel-Burrage/ Mme Louise Bourbonnais/
	11.14.		Mme Suzanne Bisaillon (voir 12.7)
	11.15.		Syndicat des professeurs et professeures de l’Université de Montréal (SGPUM)
	11.16.		M. Marc Vanier-Vincent
	11.17.		Mme Michèle Joubert
	11.18.		Les Amis de la Montagne
	11.19.		M. Louis Dumont

		11.19.1.	États financiers – 31 mai 2008, Université de Montréal
		11.19.2.	Plan directeur des espaces – Phase A – Constats et enjeux – Séances d’information Mars 2007 – Université de Montréal
		11.19.3.	En quête du meilleur scénario possible pour la préservation et l’essor durable du campus de l’Université de Montréal – février 2008 - SGPUM
		11.19.4.	Prévision gouvernementale de l'effectif étudiant

	11.20.		Mme Mariette Plante
	11.21.		Mme Annie Chélin

11.21.1.

Complément au mémoire

	11.22.		Association des étudiants en Musique de l’Université de Montréal
	11.23.		Héritage Montréal

12. Mémoires sans présentation orale

	12.1.		Mme Andrée Fortin
	12.2.		M.Samir Saul
	12.3.		HEC Montréal
	12.4.		Mme Suzanne Grenier
	12.5.		Mme Christina Cameron
	12.6.		M. Jean-Claude Marsan
	12.7.		Mme Suzanne Bisaillon
	12.8.		Mme Catherine Viau
	12.9.		M. Daniel Nadeau
	12.10.		M. Claude Dupras
	12.11.		Chambre de commerce du Montréal métropolitain
	12.12.		Mme Liliane Vignau
	12.13.		Mme Louise Prévost

Rapport final

Rapport de consultation publique

Questions / commentaires

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