La démocratie à Montréal de 1830 à nos jours / ExpositionLa démocratie à Montréal de 1830 à nos jours / Exposition

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La première charte de Montréal

Le 31 mars 1831, Montréal obtient sa première loi d’incorporation municipale.  Dès lors, elle est reconnue comme entité politique.  L’année suivante, le 12 avril 1832, le roi Guillaume IV d’Angleterre sanctionne la loi.  Ce même jour, les villes de Québec et de Toronto deviennent autonomes à leur tour.

Cette charte initiale est sommaire et ne comprend que vingt-quatre articles.  Elle confie à la Corporation de la Cité de Montréal le soin d’organiser les principaux services publics (éclairage, alimentation en eau potable, voirie, hygiène), ainsi que le pouvoir d’adopter des règlements relatifs au bon ordre et à la prévention des incendies.  En vertu de sa charte, elle peut également prélever certaines taxes et cotisations pour financer des travaux d’améliorations, ou emprunter, acquérir des propriétés et procéder à des expropriations, afin de construire de nouvelles rues et aménager des places publiques. 

Dorénavant, Montréal est découpée en huit quartiers, lesquels doivent élire respectivement deux représentants.  Ainsi sera formé le Conseil municipal.  Le maire est choisi lors de la réunion des conseillers qui suit les élections.

Le 3 juin 1833, date officielle de l’entrée en vigueur de la charte, Montréal ouvre le premier scrutin de son histoire.  Seuls les hommes âgés de vingt et un ans et plus, propriétaires de biens immobiliers et résidant dans la ville depuis au moins douze mois, soit environ mille trois cents personnes ou vingt pour cent de la population adulte masculine, peuvent élire les nouveaux représentants.  Hormis le quartier Sainte-Anne, où quatre conseillers se disputent les postes de conseillers, tous les candidats sont élus sans opposition.


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