Le RCM à l’hôtel de ville

La démocratisation des institutions politiques et la décentralisation de l’administration municipale s’inscrivent au cœur des priorités de la nouvelle équipe.  Le Comité exécutif adopte des principes de fonctionnement inédits : la collégialité et la responsabilité de ses membres.  On confie à chacun la gestion de dossiers précis.  Jean Doré invite trois femmes et trois hommes à former l’exécutif.  Celui-ci est dirigé par Michael Fainstat.

Depuis 1980, en vertu de la loi 105, le public a le droit d’interroger les membres du Conseil.  Par contre, la procédure en vigueur est relativement complexe.  Les citoyens intéressés doivent, dans les dix jours ouvrables précédant la séance, formuler leur question par écrit.  L’administration municipale se réserve le droit de juger de l’admissibilité des questions.  En effet, un règlement municipal autorise le président du Comité à refuser une question, sans aucune explication.

À la fin de 1986, cette mesure est relativement allégée.  Le Conseil municipal ajoute une période de questions orales au début des séances.  Pour y prendre part, il suffit de s’inscrire au moins quinze minutes avant l’ouverture de l’assemblée.

Dans le cadre de sa politique de décentralisation, la Ville de Montréal a créé neuf arrondissements regroupant, en moyenne, six districts municipaux.  Afin de faciliter la communication entre l’administration et la population, on implante treize bureaux Accès Montréal dans les arrondissements.  Les citoyens peuvent y obtenir des renseignements sur les règlements municipaux, demander des permis, formuler des plaintes, etc.  Auparavant, ces services n’étaient disponibles qu’à l’hôtel de ville.

Par ailleurs, en 1988, l’Administration propose une politique-cadre en matière de consultation publique.  Elle suggère la création de trois instances de consultation : les comités-conseil d’arrondissement, le Bureau de consultation de Montréal et les commissions permanentes du Conseil municipal.

Constitués en 1989, les neuf comités-conseil d’arrondissement ont le mandat de fournir au Comité exécutif des avis sur des projets de décision qui touchent directement le territoire de l’arrondissement.  On parle ici de zonage de quartiers, de fermeture de rues et de ruelles ou encore de démolition de bâtiments résidentiels.  Composés des conseillers municipaux de l’arrondissement, ces comités siègent dix fois par année.  Les citoyens y ont droit de parole.

Mis sur pied la même année, le Bureau de consultation de Montréal fait appel à des experts indépendants qui proviennent de différents milieux pour étudier certains grands projets.  Par exemple, il s’est penché sur le plan d’aménagement du parc du mont Royal.  Le bureau organise également des séances publiques d’information et de consultation.  Comme dans le cas des comités-conseil d’arrondissement, son mandat est déterminé par le Comité exécutif.

Finalement, on retrouve six commissions du Conseil, d’appellations distinctes : La Commission de l’administration et de la qualité des services;  la Commission de l’aménagement et de l’habitation;  la Commission de la culture et du développement communautaire;  la Commission du développement économique;  la Commission de l’environnement et des travaux publics;  la Commission sur l’éthique des membres du Conseil.  Mandataires du Conseil, elles étudient en public les questions relevant du domaine de leurs compétences.  Elles peuvent également ouvrir des dossiers qu’elles inscrivent aux plans de travail déposés annuellement au Conseil.

En novembre 1990, les Montréalais reconduisent l’équipe du RCM au pouvoir.  Jean Doré conserve la mairie avec une majorité de cinquante-neuf pour cent des voix.  Cette fois-ci, quarante et un candidats sont élus au Conseil municipal.  Parmi eux, on note la présence d’une quinzaine de femmes, dont Léa Cousineau nommée présidente du Comité exécutif.  Quant aux formations concurrentes, elles se partagent les neuf sièges qui restent.